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ALLICE publie une synthèse publique sur le dispositif CEE à destination des industriels !
Le 08|12|2023
Publié le 08|12|2023
En tant qu’interlocuteur expert privilégié des pouvoirs publiques, ALLICE a été missionnée par la Direction Générale des Entreprises pour réaliser une étude sur le dispositif des certificats d’économie d’énergie. Une synthèse publique a été réalisée sur la base de l’étude complète, afin de partager ses enseignements principaux avec le plus grand nombre.
Cependant, l’univers des CEE est caractérisé par ses règles propres, un écosystème complexe, et des évolutions régulières qui peuvent intimider le néophyte. Le phénomène est renforcé dans le secteur industriel, pour lequel des aménagements spécifiques ont été créés.
Le document inclut donc :
Le dispositif CEE, un levier précurseur pour atteindre les objectifs de neutralité carbone en 2022
Depuis sa mise en place en 2006, le dispositif des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) est devenu un instrument essentiel de la politique française de maîtrise de la demande énergétique. Il incite et encadre la réalisation de travaux pour l’optimisation des consommations énergétiques dans les secteurs résidentiel, tertiaire, agricole, industriel, des transports et des réseaux. Dans le cadre des objectifs nationaux de neutralité carbone à l’horizon 2050, le dispositif des CEE apparaît comme un levier précurseur ayant fait ses preuves pour contribuer à la massification des actions sur le territoire.Cependant, l’univers des CEE est caractérisé par ses règles propres, un écosystème complexe, et des évolutions régulières qui peuvent intimider le néophyte. Le phénomène est renforcé dans le secteur industriel, pour lequel des aménagements spécifiques ont été créés.
La synthèse publique ALLICE : Un document pédagogique pour dresser une vue d’ensemble du dispositif CEE
Dans ce contexte, la synthèse vise dresser une vue d’ensemble du dispositif des CEE et à apporter un éclairage sur ses divers mécanismes, avec pour public cible les acteurs industriels. Il est adapté tant pour comprendre le fonctionnement des CEE que pour ceux qui souhaitent approfondir leurs connaissances sur certains points précis.Le document inclut donc :
- La présentation des principes fondateurs du dispositif,
- Un résumé de son historique et de ses évolutions majeures
- L’explication détaillée de ses trois principaux mécanismes : Les opérations standardisées, les opérations spécifiques, et les programmes.
- Des points de précision sur des particularités du dispositif : Les contrôles de conformité, la comptabilité des CEE, Le fonctionnement en cycle de périodes d’obligations
